Mentions Légales (archive)

Mentions Légales (archive)

Crédits

  • Directeur de la publication : Matthieu Keller
  • Gestionnaires : Anne-Lyse Lainé

Ce site est développé à partir du site "clé en main" mis au point et proposé par la direction du Systèmes d'information (DSI). Les sites "clé en main" ont été développés sur la plate-forme de gestion de contenu eZ-publish.

Le graphisme a été assuré par : Marie-Françoise Pinault

 Mentions légales

 Droits et devoirs des utilisateurs
  
 
Les informations diffusées sur les serveurs Inra sont la propriété de l'Inra. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de l'Institut.
 
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) pour les données données à caractère personnel.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement professionnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
 
Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez faire exercer ce droit en écrivant à Anne-Lyse.Laine@inrae.fr

Voir aussi

Le site de la Cnil pour plus d'information

Date de modification : 28 mars 2024 | Date de création : 29 mai 2017 | Rédaction : Anne-Lyse Lainé